LES AMIS DE BOIS RICHEUX
Recherche & Conservation Patrimoniale - Loi 1901
Conformément aux exigences légales et réglementaires de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), ainsi qu'aux règles déontologiques régissant le statut à but non lucratif (loi du 1er juillet 1901), l'association LES AMIS DE BOIS RICHEUX présente ci-dessous l'ensemble de son cadre juridique et de ses mentions institutionnelles obligatoires.
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Le présent site est édité de façon officielle par l'association LES AMIS DE BOIS RICHEUX, dont le siège social est situé : FERME MEDIEVALE BOIS RICHE, RUE DE LA CHAPELLE, 28130 PIERRES.
Directeur de la publication : M. Jean-Luc Barbier, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration de l'association.
Secrétaire général coordinateur : M. Antoine Dubois.
Contact permanent : mdmithun7123@gmail.com.
L'association a été déclarée initialement auprès de la Préfecture d'Eure-et-Loir (Chartres) le 21 juin 2005. L'insertion réglementaire de création a été publiée au Journal Officiel de la République Française (JOAFE) le 21 juillet 2005.
Numéro d'immatriculation au Répertoire National des Associations (RNA) : W281003093.
Numéro d'immatriculation SIREN : 483882544.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi n° 78-17 "Informatique et Libertés", l'ensemble des informations nominatives recueillies par le biais de nos formulaires de contact ou d'inscription bénévole est destiné de manière exclusive au secrétariat de l'association. Ces informations ne sont jamais cédées, vendues ou louées à des tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement de vos données que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant à : mdmithun7123@gmail.com.